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Le Brevet et la Formule 1 : L’inversion d’un paradigme ?

Le Brevet et la Formule 1 : L’inversion d’un paradigme ?

Le monde de l’industrie automobile est l’un des plus grands utilisateurs du brevet. Se réservant de manière récurrente la première place du podium en France des entreprises innovant le plus sous couvert du brevet, questionner cet outil au travers d’un tel secteur...

Faut-il réformer le contrat de travail esportif?

Faut-il réformer le contrat de travail esportif?

Après un premier article sur le régime légal du contrat de travail esportif, seront désormais envisagées les potentielles évolutions que pourrait connaître le régime. L'équipe Victoire Avocats tâchera de dresser quelques ébauches de propositions afin d'améliorer le...

Le contrat de travail esportif

Le contrat de travail esportif

Comme tout secteur d’activité, l’esport est réglementé par le droit, et les relations contractuelles entre joueurs et clubs esportifs n’y échappent pas. L’actualité laisse paraître une certaine inadéquation du contrat de travail spécifique à l’esport. Son régime légal...

NFT’s : nouveau terrain de jeu du droit

NFT’s : nouveau terrain de jeu du droit

Ces derniers temps, les NFT, non fungible token ou jetons numériques non fongibles sont tout simplement partout. Le marché de l'Art est évidemment en pointe. Pour autant, le monde du sport n’est pas en reste, à l’image de la plateforme Top Shot permettant d’acheter...

La procédure de conciliation devant le CNOSF

La procédure de conciliation devant le CNOSF

Le 7 juillet 1990, Louis Prugnon énonce devant l’Assemblée Nationale que « rendre la justice n’est que la seconde dette de la société. Empêcher les procès c’est la première. Il faut que la société dise aux parties : pour arriver au temple de la justice, passer par...

La règlementation du matériel sportif

La règlementation du matériel sportif

La règlementation du matériel sportif : illustration de la nécessaire unité des règlementations et des institutions mondiales en droit du sport La question du matériel en natation, relatif au textile en compétition, apparaît en 2008 après les Championnats d’Europe en...

La Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP)

La Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP)

La Société Anonyme Sportive Professionnelle (« SASP ») a été créée par la loi n°99-1124 du 28 décembre 1999 dans un contexte de croissance des enjeux économiques au sein de l’écosystème du sport. Avant la promulgation de la loi du 28 décembre 1999, les...

Introduction au droit pénal du sport

Introduction au droit pénal du sport

Si à l’évidence le droit des affaires, et plus particulièrement le droit des sociétés et le droit social dominent l’aspect juridique du mouvement sportif, la matière pénale ne saurait être considérée comme absente d’un tel secteur. Les récentes affaires de violences...

Le sport peut-il encore rester apolitique?

Le sport peut-il encore rester apolitique?

En suscitant une inquiétude et une réprobation quasi universelles, la guerre en Ukraine a conduit  aussi à s’interroger sur la pertinence de l’apolitisme, qui constitue l’un des principes fondamentaux de la Charte du CIO depuis l’origine. Ainsi le cinquième...

La réglementation des paris sportifs en France

La réglementation des paris sportifs en France

La constitution du « groupe de Copenhague » en 2016, réseau de plateformes nationales oeuvrant contre la manipulation des compétitions sportives, témoigne d’une réelle prise de conscience quant à la nécessité d’assurer un meilleur encadrement de ces dernières. Les...

Le Centre de Règlement des Différends Sportifs au Canada

Le Centre de Règlement des Différends Sportifs au Canada

Le Centre de Règlement des Différends Sportifs du Canada est une institution fédérale, qui offre des services de facilitation de règlement, de médiation, de med-arb et d’arbitrage à destination des différends sportifs. Le Canada fait usage des modes alternatifs de...

Introduction à la fiscalité de l’athlète

Introduction à la fiscalité de l’athlète

La vie d’athlète de haut niveau est jalonnée de contraintes, purement sportives comme entrepreneuriales. Sur le plan sportif, elle se résume souvent à une routine d’une exigence singulière faite de :   • Entraînements intensifs,   • Matchs le...

TPO : retour sur un mal-aimé du football

TPO : retour sur un mal-aimé du football

1. Les TPO, entre fantasme et réalité. Les TPO (Third Party Ownership) ont déjà fait couler beaucoup d’encre. Le sujet soulève, il est vrai, de nombreuses questions d’ordre technique mais ces dernières sont généralement éclipsées par des discours relevant, largement,...

Naming : un marché encore sous-exploité en France

Naming : un marché encore sous-exploité en France

Groupama Stadium, Allianz Riviera, Orange Vélodrome… On assiste ces dernières années à une accélération du phénomène « naming » en Europe. Si le naming sportif est une pratique qui ne date pas d’hier, elle n’est pourtant arrivée que récemment en France. Tout droit...

Les acteurs du sport, leaders de la révolution écologique ?

Les acteurs du sport, leaders de la révolution écologique ?

Le sport, acteur majeur de la transition écologique? Le 29 mars dernier le Paris-Saint-Germain communiquait son adhésion au programme « Sports for Climate Action » de l’United Nations Framework Convention on Climate Change (UNFCCC). Le club de la capitale ...

La Super League Européenne : Décryptage

La Super League Européenne : Décryptage

Ce dimanche 18 avril 2021, 12 dirigeants de clubs européens ont fait paraître un communiqué de presse qui a eu l’effet d’une bombe dans le football mondial : l’European Super League (ESL) est prête à être créée. Le Real Madrid CF, la Juventus FC, Manchester...

Les transferts internationaux de joueurs mineurs

Les transferts internationaux de joueurs mineurs

Vers une réforme de la réglementation applicable aux transferts internationaux des joueurs mineurs ? Les crises de la Covid-19 et des Droits TV ont confronté le football français à ses réalités économiques. Les comptes dans le rouge, la solution financière envisagée...

L’ambush marketing : malice ou fléau ?

L’ambush marketing : malice ou fléau ?

Depuis la professionnalisation du sport au XXe siècles et l'essor d'internet il y a quelques années, s'est développé un important "business" ainsi qu'un certain nombre de stratégies marketing autour du sport, avec en première ligne les équipementiers et leurs marques...

Les assurances dans le football français

Les assurances dans le football français

Avec des records régulièrement battus, le marché des transferts augmente la valeur des joueurs et, par extension, celle de leur assurance. Les assurances dans le milieu du football représentent un marché considérable. Clubs comme  joueurs ont, en effet, la...

Vers une fin du fair-play financier ?

Vers une fin du fair-play financier ?

Voilà une nouvelle qui fait grand bruit chez les experts du football européen. Le journal italien la Gazzetta dello Sport a révélé le 24 mars dernier dans ses colonnes que l’UEFA devrait annoncer très prochainement la fin du “fair-play financier” tel qu’on le...

Sport et droits de l’homme, du nouveau?

Sport et droits de l’homme, du nouveau?

Signe de notre époque, la question du respect des droits de l’homme dans le domaine du sport est souvent évoquée, sans que la notion soit toujours clarifiée. Il est vrai que les acteurs du sport sont multiples, et que le champ des violations potentielles est vaste, au...

Superligue & Droit Européen

Superligue & Droit Européen

La FIFA a-t-elle sifflé la fin du projet de Super Ligue Européenne porté par certains cadors européens ? Dans un communiqué du 21 janvier dernier, l’instance dirigeante du football mondial a ouvertement affirmé son opposition à un tel projet en précisant les...

Zoom juridique sur le fiasco des Droits TV

Zoom juridique sur le fiasco des Droits TV

Un retournement de situation digne des plus grands matchs de football... Sauf que cela pourrait accoucher d’un terrible désastre pour le football français, clubs professionnels comme amateurs.  Reprenons depuis le coup d’envoi : le 25 avril 2018, la Ligue de...

L’arrêt Bosman prend son quart

L’arrêt Bosman prend son quart

Le 15 décembre 1995, la Cour de Justice des Communautés européennes rendait son célèbre arrêt Bosman, connu pour avoir « révolutionné » le football européen. Un quart de siècle plus tard, retour sur cette décision aux conséquences monumentales. Nous sommes...

Sport et Radicalisation

Sport et Radicalisation

Propositions pour mieux prévenir le séparatisme et la radicalisation islamiste dans le sport Colin MIEGE, président du comité scientifique de Sport et Citoyenneté I. Un état des lieux contrasté 1.1. De multiples rapports et outils pédagogiques, mais un discours public...

Les conséquences de la COVID 19 sur le Mercato 2020

Les conséquences de la COVID 19 sur le Mercato 2020

La crise sanitaire due à la pandémie de Covid – 19 a touché la totalité des pans de notre société. Le monde du sport n’a pu y échapper et sa puissance économique a été mise à mal. À cela s’ajoute une notion de précarité sportive pour les sportifs et sportives, toutes...

Sport et Régulation

Sport et Régulation

Retrouvez ci-dessous un article juridico-sportif, co-rédigé par Colin Miege et moi même sur la régulation dans le sport au niveau européen et français, sous l'angle historique et notamment dans le contexte de la crise sanitaire mondiale. Un aperçu de l’évolution...