Structuration des clubs sportifs : une vision, plusieurs options

par | 21, Déc, 2021

L’année qui vient de s’écouler n’a pas été sans encombre pour les clubs sportifs. En novembre 2020, Le Monde publiait un article alarmiste sur les difficultés rencontrées par les clubs post Covid-19 « COVID-19 : selon une étude, pour un quart des clubs de sport, la trésorerie ne permet de tenir que trois mois au moins. ». Cette situation n’est guère meilleure une année plus tard. Ce constat est inquiétant pour la santé des clubs sportifs et le sport en général. A moins de 3 ans des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris, il est nécessaire voire indispensable de s’interroger sur les possibilités offertes aux clubs sportifs pour développer leurs activités, leurs offres de sport et répondre à un besoin naissant d’une société davantage sportive.

L’idée n’est pas de transformer toutes les associations sportives en sociétés capitalistiques à haut rendement ; bien au contraire, mais d’aider au développement du sport français par une structuration de ses clubs. 

Notre première étape, qui ne peut souffrir d’aucune exception, est le travail de la vision des dirigeants de club.

Comme pour toute entreprise, le dirigeant, désigné parmi ses membres, se doit de se questionner sur sa vision et ses objectifs à plus ou moins long terme, là où il souhaite mener son club. La vision peut très bien aboutir à la conservation du modèle associatif ou au contraire, à développer une structuration plus importante pour mener son club vers de plus hauts niveaux de compétition. Il n’existe pas de bons ou mauvais choix, simplement une cohérence entre une décision et un objectif clairement défini.

En cas d’option pour un maintien du format et du schéma associatifs, l’implication des dirigeants sera assez légère et le risque financier également. Il est vraisemblable que la principale source de revenus résidera dans les aides publiques.

En revanche, si le dirigeant, sous son impulsion et avec l’aval de son club, souhaite développer un projet sportif ambitieux, des choix de structuration devront être opérés. Il devra construire un modèle économique autosuffisant pour sortir de la dépendance des aides publiques et augmenter les recettes alternatives susceptibles de porter le projet sportif.

Il nous paraît indispensable qu’en pareille hypothèse, le dirigeant prenne la décision de se consacrer entièrement au développement de son projet. Nous n’imaginons pas qu’il puisse ne pas percevoir de rémunération, soit au titre d’un contrat de travail, soit par le biais d’un mandat social. Il devra également se « staffer » et se faire accompagner par des professionnels, avocats, experts-comptables et/ou financiers. Tel un chef d’orchestre, le dirigeant mènera de concert l’ensemble de cet entourage.

La structuration qui s’opérera pourra être plus ou moins implicative, de la sectorisation de l’activité à la création d’un groupe de sociétés. 

Plusieurs exemples de structuration peuvent être mis en place en fonction de la vision développée par le club : 

  • On peut envisager une sectorisation de l’activité lucrative au sein même de l’association. Il est indispensable, en choisissant ce modèle, de bien structurer les recettes provenant du secteur lucratif, qui sera soumis aux différents impôts commerciaux. L’accompagnement d’un expert-comptable nous semble indispensable.
  • Le dirigeant peut également procéder à une filialisation. Cela consiste à transférer le secteur lucratif sur une autre structure, une société sportive dont la forme juridique peut être variée. Rappelons que les clubs ont l’obligation de transférer leur secteur lucratif lorsque certains seuils sont atteints. 

En procédant à la filialisation, il est indispensable d’être accompagné, tant d’un avocat que d’un expert-comptable, qui pourront exprimer toute leur créativité et leur savoir-faire en adéquation avec la vision dégagée par le dirigeant. 

Ce legal design reprend, pour partie, les possibilités qui s’offrent aux clubs lors de la création d’une société commerciale.

Il faut y ajouter une dernière forme, qui est celle de la SCIC (Société coopérative d’intérêt collectif). Cette forme de structuration a vocation à se développer dans la mesure où elle peut avoir dans son actionnariat des personnes publiques, tout en percevant des subventions publiques. Elle peut également octroyer des avantages fiscaux intéressants. En revanche, la majorité de ses bénéfices doit être mise en réserve. 

Quelques clubs sportifs ont pris conscience de ces possibilités et font parfois preuve d’imagination et d’initiatives qu’il convient de saluer.

Récemment, le club de rugby de Nice, le Stade Niçois Rugby, pour accompagner son projet sportif et son développement a fait appel au crowdfunding, laissant ainsi la possibilité à n’importe quel citoyen d’être impliqué dans le projet sportif du club local. De même, après avoir souffert en 2017 et s’être restructuré, le Sporting Club de Bastia a lancé la possibilité de devenir actionnaire de sa SCIC par la souscription de bons en ligne.

Le champ des possibles est immense pour structurer son club. Il nous paraît donc essentiel de bien travailler la vision et le projet sportif pour ensuite trouver la meilleure structuration possible. Afin d’y répondre au mieux, nous nous efforçons de proposer une ou deux séances de brainstorming avec nos clubs pour bien finaliser cette vision et créer un montage en parfaite adéquation. Nous nous sommes également associés avec un Cabinet d’expert-comptable pour développer une offre 360 à destination des clubs sportifs.

Guillaume Ghestem – Avocat au Barreau de Lille – Essentiel A

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