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Auteur/autrice : Clara Dieuzaide

Conseil d’État, 28 avr. 2014, FFF c. Leonardo, n°373051
7 mars 20237 mars 2023

Conseil d’État, 28 avr. 2014, FFF c. Leonardo, n°373051

Jurisprudence by Clara Dieuzaide0 comments

Dans l’affaire dite « Leonardo », le Conseil d’Etat statue sur les limites du pouvoir disciplinaire détenu par les fédérations sportives, ne […]

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TAS JO 20/14 : Mourad Aliev & FFB & CNOSF c/ IOC Boxing Task Force & Frazer Clarke & BOA
20 janvier 202313 février 2023

TAS JO 20/14 : Mourad Aliev & FFB & CNOSF c/ IOC Boxing Task Force & Frazer Clarke & BOA

Jurisprudence by Clara Dieuzaide0 comments

Deux boxeurs appartenant aux délégations de leurs pays respectifs, à savoir la France et l’Angleterre, combattent lors du tournoi olympique […]

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Interview de Mathilde Sénéchal (athlète de haut-niveau)
18 janvier 202318 janvier 2023

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Interviews by Clara Dieuzaide0 comments

Diplômée d’un Master de Droit des Affaires à l’université de Lyon 3, Mathilde SÉNÉCHAL est une sportive de haut niveau, […]

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Conseil d’État, 2ème et 7ème chambres réunies – 21 octobre 2022
7 décembre 20227 décembre 2022

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Jurisprudence by Clara Dieuzaide0 comments

Lutte antidopage : le Conseil d’Etat rappelle l’importance de prise en compte de l’ensemble des éléments de l’enquête, par un […]

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Cour de cassation, chambre sociale – 3 juin 2020
10 novembre 202210 novembre 2022

Cour de cassation, chambre sociale – 3 juin 2020

Jurisprudence by Clara Dieuzaide0 comments

Dans le cadre de la conclusion des contrats de travail à durée déterminée, la temporalité joue un rôle clef, et […]

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