par Raphaël Battesti | Mai 21, 2024 | Articles
Le sport occupe une place centrale dans nos sociétés, incarnant non seulement un moyen de divertissement, mais aussi un vecteur de valeurs telles que l’équité, l’effort et la compétition loyale. Cependant, l’intégrité des compétitions sportives peut...
par Raphaël Battesti | Mai 14, 2024 | Articles
L’évolution du droit sportif en France depuis le début du XXème siècle témoigne de la manière dont le droit peut s’adapter aux besoins spécifiques des activités qu’il encadre, en particulier le sport. Cette nécessité se justifie notamment par...
par Raphaël Battesti | Mai 2, 2024 | Jurisprudence
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 20 février 2019, 17-18.912. Dans un arrêt marquant du 20 février 2019, la Cour d’Appel de Dijon a tranché une affaire concernant un basketteur professionnel engagé par la société JDA Dijon Basket de 2013 à 2016. ...
par Raphaël Battesti | Avr 23, 2024 | Articles
La profession d’agent sportif Dans le monde du sport, où les carrières peuvent être aussi fulgurantes qu’éphémères, la figure de l’agent sportif se révèle être un pilier essentiel pour les athlètes. Ces professionnels jouent un rôle clé non seulement...
par Raphaël Battesti | Avr 18, 2024 | Jurisprudence
Dans cette affaire jugée par la Cour de Cassation, l’association Fédération française de la montagne et de l’escalade (FFME) ainsi que leur assureur, la société Allianz IARD, contestaient une décision rendue par la cour d’appel de Toulouse. Ils...
