par Amaury Lagarde | Nov 23, 2022 | Actualités
Les rencontres entre la France et l’Espagne sont souvent au cœur des discussions entre passionnés de sport des deux côtés des Pyrénées. Cette rivalité est un long héritage des sports collectifs. Le football d’abord, puis le basket, où le discours de Tony Parker à...
par Eloi Thouault | Nov 14, 2022 | Actualités
Le 21 juillet 2022, le Tribunal judiciaire de Paris rend son verdict. François Gabart sera bel et bien autorisé à prendre le départ de la Route du Rhum à Saint-Malo. Libération pour le petit prince de la discipline dont le trimaran est au cœur de la polémique depuis...
par Clara Dieuzaide | Nov 10, 2022 | Jurisprudence
Dans le cadre de la conclusion des contrats de travail à durée déterminée, la temporalité joue un rôle clef, et peut régulièrement amener le juge à considérer différemment une succession d’évènements. En effet, rappelons le, ce type de contrat concède une certaine...
par Clara Dieuzaide | Nov 1, 2022 | Jurisprudence
Conseil d’État, 11 décembre 2019, Société Montpellier Hérault Rugby Club, N° 434826 La régulation des activités sportives compétitives répond à une double nécessité. La première est globale, et directement liée aux principes à la genèse du droit du sport :...
par Clara Dieuzaide | Oct 25, 2022 | Jurisprudence
Conseil d’État, 2ème et 7ème sous-sections réunies, 21/10/2013, 367107 « Le pouvoir disciplinaire des fédérations sportives ne peut déroger au principe fondamental d’individualisation des peines » L’entraîneur d’une équipe de niveau Nationale 1...
