par Arnaud de Brouwer | Mai 29, 2023 | Interviews
Rencontre sur Jurisportiva avec Marc Maloisel (à gauche sur la photo), Président du club de football de Fontenay le Fleury. La considération du football amateur en France, le développement économique et societal d’un club, différents projets environnementaux...
par Clara Dieuzaide | Mar 7, 2023 | Jurisprudence
Dans l’affaire dite « Leonardo », le Conseil d’Etat statue sur les limites du pouvoir disciplinaire détenu par les fédérations sportives, ne pouvant s’appliquer qu’aux seuls organismes agrées et aux licenciés auprès de ces fédérations. L’absence de licence...
par Arnaud de Brouwer | Fév 28, 2023 | Actualités
Annoncé depuis quelques jours, c’est devenu officiel ce mardi. À l’issue d’un comité exécutif attendu : l’ex président de la FFF depuis le 18 juin 2011, Noël Le Graët, a démissionné à la suite d’une succession de polémiques ayant éclaté ces derniers...
par Clara Dieuzaide | Sep 14, 2022 | Jurisprudence
Arrêt URSSAF / FFF, Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 22 janvier 2009, 07-19.039 07-19.105. Faits & Procédure Cet arrêt questionne la mise à disposition des joueurs de football en Équipe de France, sont-ils des salariés? À l’image de la controverse...
par Clara Dieuzaide | Sep 10, 2022 | Actualités
Ce 8 septembre, le magazine spécialisé So Foot a dévoilé une enquête exclusive mettant en avant les dysfonctionnements structurels au sein de la FFF, notamment au regard des comportements de salariés et d’élus. Le premier mis en cause n’est autre que Noël Le Graët,...
