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Catégorie : Articles

La règlementation du matériel sportif
25 avril 202225 avril 2022

La règlementation du matériel sportif

Articles by Clara Dieuzaide0 comments

La règlementation du matériel sportif : illustration de la nécessaire unité des règlementations et des institutions mondiales en droit du […]

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La Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP)
19 avril 202219 avril 2022

La Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP)

Articles by Emmanuel Jorge0 comments

La Société Anonyme Sportive Professionnelle (« SASP ») a été créée par la loi n°99-1124 du 28 décembre 1999 dans un contexte […]

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La pérennisation des sanctions sportives à l’encontre de la Russie
11 avril 202227 avril 2022

La pérennisation des sanctions sportives à l’encontre de la Russie

Articles by Colin Miège0 comments

La brutale agression de l’Ukraine par les troupes russes, et le calvaire subi par la population ukrainienne qui s’en est […]

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Introduction au droit pénal du sport
21 mars 202222 mars 2022

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Articles by Maître Baptist Agostini0 comments

Si à l’évidence le droit des affaires, et plus particulièrement le droit des sociétés et le droit social dominent l’aspect […]

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Le droit à l’information du public dans le cadre de manifestations sportives
15 mars 202215 mars 2022

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Articles by Clara Dieuzaide0 comments

La saga Mediapro de 2020, véritable séisme dans le sport business mettant en avant l’incapacité des distributeurs, des ligues et […]

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